Mentions légales
Au Pavillon Gourmand est l’entreprise de Françoise Pavillon domiciliée au 5 rue Picot chez A.I.F.O.R., rue du carrousel, 83000 Toulon
SIRET 33490794600027
TVA non applicable art 293 B du CGI
APE 56621Z – RM 04252 10 83
ASS PRO N°6874084908 CA
Tous les éléments présents sur le site aupavillongourmand.fr (image, logo, texte) sont la propriété de Au Pavillon Gourmand.
Aucun élément du site (image, contenu, logo, etc.) ne peut être copié, modifié, réédité, distribué sur un autre site web ou n’importe quel support existant et sous quelque forme que ce soit.
Les éléments du site aupavillongourmand.fr peuvent être utilisés pour un usage personnel et non commercial.
Par défaut est autorisé la reprise partielle du contenu texte à condition de mettre un lien vers la source. La reprise des images sur un autre siteweb est également possible à condition de faire un lien vers le site source aupavillongourmand.fr et de réduire la taille originale de l’image par rapport à l’image source.
Pour rappel voici un lien vers le code français de la propriété intélectuelle : cliquer ici